Documents officiels

Vous trouverez ici les documents officiels téléchargeables :

Statuts et Règlement Intérieur

Statuts en vigueur depuis le 20 Juin 2024 :


Règlement intérieur en vigueur depuis le 20 Juin 2024 :


Procès verbaux d’Assemblées Générales

2025

Le procès verbal d’assemblée générale ordinaire du 04 Décembre 2025


2022

Le procès verbal d’assemblée générale élective 2022 :


2022

Le procès verbal d’assemblée générale ordinaire 2022

2020

Le procès verbal d’assemblée générale ordinaire du 12 juillet 2021 :


2019

Le procès verbal d’assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2019 :


2018

Le procès verbal d’assemblée générale ordinaire du 10 décembre 2018 :


2017

Le procès verbal d’assemblée générale ordinaire du 11 décembre 2017 :

Le procès verbal d’assemblée générale élective du 11 décembre 2017 :