MENTIONS LÉGALES DU SITE et CONFORMITÉ RGPD
Le site equi-oise.fr est accessible à l’adresse suivante : equi-oise.fr
(ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux
présentes » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou
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présentes mentions légales.
ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
Le site equi-oise.fr est édité par :
François Vandecasteele
domicilié à l’adresse suivante : 11 avenue de Condé 6O500 Chantilly, et
immatriculé au numéro suivant : SIRET 821 144 938 OOO15.
Téléphone : O6 51 2O 67 76
Adresse e-mail : contact @ macfacile point fr
ci après » l’Éditeur «
Le Directeur de publication est :
François Vandecasteele
Adresse e-mail de contact : contact @ macfacile point fr
ci après » le Directeur de publication «
Le site equi-oise.fr est hébergé par :
François Vandecasteele
domicilié à l’adresse suivante : 11 avenue de Condé 605OO Chantilly, et
immatriculé au numéro suivant : SIRET 821 144 938 OOO15.
Téléphone : O6 51 2O 67 76
Adresse e-mail : contact @ macfacile point fr
ci après » l’Hébergeur «
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ci après les » Utilisateurs »
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de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son
maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour
responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son
indisponibilité.
ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
L’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32
et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données
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Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en
le contactant à l’adresse suivante : contact@macfacile.fr, ou par courrier
adressé au domicile de l’Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse
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